Article 1 - Dénomination
L'association « BC DRAGONS » est une association sportive à but non lucratif au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
Statuts
Document fondateur de l'association BC Dragons, association sportive à but non lucratif.
Statuts officiels
Version signée le 01.01.2026 à Genève. Téléchargez le document PDF pour consulter ou imprimer les statuts complets.
Texte intégral
Articles des statuts
Article 2 - Siège et durée
Le siège de l'association est situé à Allée des Roseaux 8, 1219 Châtelaine, Genève. La durée de l'association est indéterminée.
Article 3 - But
L'association a pour but de promouvoir, pratiquer et développer le badminton à Genève, principalement dans un cadre loisir, tout en se réservant la possibilité de participer à des compétitions individuelles et collectives. Elle favorise la pratique du sport dans un esprit de respect, de progression et de partage.
Article 4 - Affiliation
L'association est affiliée à l'Association Cantonale Genevoise de Badminton (ACGB) et, par son intermédiaire, à Swiss Badminton. Elle reconnaît les statuts, règlements et décisions de l'ACGB et de Swiss Badminton.
Article 5 - Ressources
Les ressources de l'association proviennent notamment des cotisations des membres, des produits des activités de l'association, des dons, legs et subventions publiques ou privées, et de toute autre ressource autorisée par la loi. Les fonds sont utilisés exclusivement pour atteindre les buts de l'association.
Article 6 - Membres
Peuvent devenir membres toutes les personnes physiques acceptant les présents statuts. L'admission des membres est décidée par le Comité. La qualité de membre se perd par démission écrite, exclusion prononcée par le Comité pour justes motifs, ou défaut de paiement des cotisations. Les membres n'ont aucun droit personnel sur les biens de l'association.
Article 7 - Responsabilité
Le patrimoine de l'association répond seul des engagements contractés. Toute responsabilité personnelle des membres est exclue.
Article 8 - Organes
Les organes de l'association sont l'Assemblée générale, le Comité et l'organe de contrôle des comptes.
Article 9 - Assemblée générale
L'Assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle se réunit au moins une fois par an. Elle élit les membres du Comité, approuve les comptes et le budget, modifie les statuts et décide de la dissolution de l'association. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents, sauf disposition contraire.
Article 10 - Comité
Le Comité est composé d'au minimum trois membres élus par l'Assemblée générale : Président, Secrétaire et Trésorière. Le Comité gère les affaires courantes et représente l'association.
Article 11 - Organe de contrôle des comptes
L'Assemblée générale désigne un vérificateur ou une vérificatrice des comptes. Cette personne contrôle les comptes annuels et présente un rapport à l'assemblée générale.
Article 12 - Éthique, intégrité et diversité
Le club adhère aux principes de la Charte d'éthique du sport suisse et se conforme au Statut d'éthique ainsi qu'aux directives de Swiss Sport Integrity. Il garantit l'égalité de traitement et la non-discrimination, notamment en matière de sexe, d'identité de genre, d'orientation sexuelle, d'origine, de condition sociale ou de convictions personnelles.
Article 13 - Signature
L'association est valablement engagée par la signature collective à deux membres du Comité.
Article 14 - Cas non prévus
Les cas non prévus par les présents statuts sont tranchés par le Comité, sous réserve de ratification par l'Assemblée générale.
Article 15 - Exercice social
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
Article 16 - Dissolution
En cas de dissolution, l'actif de l'association sera attribué à une organisation poursuivant un but analogue et bénéficiant de l'exonération fiscale.
Fait à Genève, le 01.01.2026
- Président : Vo Nam
- Secrétaire : Ly Hoang Huy
- Trésorière : Banwagen Melody